MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site dtf-production.com est édité par l’entreprise individuelle Hugo Moronval (DTF PRODUCTION).
Siégeant au 75 rue de Wervicq, appartement 307 à BOUSBECQUE, 59166 FR.
N° SIRET : 91783525800018
RCS : 917 835 258
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact Privé : E-mail / Téléphone
Contact Pro : contact@dtf-production.com
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Conformément à la loi LCEN, le site dtf-production.com est hébergé par Worpdress.com siégeant aux coordonnées suivantes :
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, logos, graphismes, sons, musiques des labels DTF et de l’artiste KT-KLIZM, code source, etc.) est protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou modification, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans accord écrit au préalable de Hugo Moronval. Le non-respect de cette clause peut donner lieu à des poursuites judiciaires au titre de la contrefaçon.
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONELLES
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données.
Les données collectées (nom, adresse, e-mail) sont strictement nécessaires au traitement de vos commandes. Elles ne sont jamais revendues à des tiers. Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par e-mail ou courrier à l’adresse du siège social.
5. COOKIES
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